Utilisation du blog

10.11.2008

Pour une bonne utilisation de ce blog, pour une bonne compréhension des responsabilités de chacun, nous publions dans cet article des extraits des conditions générales d'utilisation des blogs hébergés par over-blog .

L'ensemble du texte peut être lu en cliquant sur le lien C.G.U qui figure sur la dernière ligne de la page d'accueil de ce blog.

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PREAMBULE

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les " Conditions d'Utilisation ") décrivent les termes et conditions dans lesquelles la société JFG Networks (ci-après JFG Networks) fournit un service de création et d'hébergement de Blog ou de pages personnelles sur Internet (ci-après, le " Service ").

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DEFINITION

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Créateur, Auteur, Blogueur, Blogger, Utilisateur :
Désigne, toute personne qui utilise l'outil de création et d'administration de Weblog disponible sur over-blog.com pour créer son Blog.
Visiteur, Lecteur, Internaute :
Désigne toute personne qui consulte et / ou intervient en insérant un commentaire dans une page hébergée sur « over-blog »
Contenu, Notes, Posts, Articles, Messages
Désigne toute information sous quelque forme que ce soit (données, textes, images, photos, fichiers ...) placées par un auteur sur son Blog.

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Article 5 : - OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR

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L'Utilisateur s'engage à ce que le contenu de son blog soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur. Il est rappelé que seul l'Utilisateur est responsable du contenu qu'il diffuse sur Internet et sur son blog, en aucun cas JFG Networks sera considéré comme responsable du contenu créé par Utilisateur. L'Utilisateur s'engage à ce que le contenu de son blog ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment :
- Le contenu des propos de l'Utilisateur ne doit pas porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs.
- Le contenu des propos de l'Utilisateur ne doit pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image.
- Le contenu des propos de l'Utilisateur ne doit pas être dénigrant, diffamatoire, porter atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit.

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Le contenu des propos de l'Utilisateur ne doit pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité.

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Le contenu des propos de l'Utilisateur ne doit pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.

Article 6 - OBLIGATIONS DU VISITEUR

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Toute personne ayant été invitée par un utilisateur d'Over-blog à laisser des commentaires ou à publier en tant qu'auteur devra respecter les lois en vigueur. Il est rappelé que seul le Visiteur est responsable du contenu qu'il diffuse sur Internet

Le Visiteur s'engage dans l'utilisation du Service à ne pas livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l'ordre public français ou aux droits d'un tiers.

Article 7 - CAS DE NON RESPECT DES CONDITIONS D'UTILISATION

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Les utilisateurs sont invités à avertir JFG Networks en cas de violation des présentes Conditions d'Utilisation via : www.over-blog.com/contact.php ou sur chaque blog en cliquant sur « Signaler un Abus ».

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JFG Networks se réserve le droit de suspension pour tout blog ou utilisateur à son entière discrétion sans préavis et sans contestation possible, du fait d'un manquement à ces Conditions d'Utilisations.