Situation financière à Clohars Carnoët (5) : Etat de la dette

05.03.2009

Après l'analyse des budgets de fonctionnement et d'investissement, nous clôturons cette série par l'analyse de la dette.

Evolution de la dette par habitant

(en euros)	2002	2003	2004	2005	2006	2007	Evolution %
Clohars	1030	1 073	1067	1151	1163	1177	14,3%
Moyenne strate	704	723	719	724	755	777	10,4%
Moelan sur mer	239	207	184	173	153	135	-43,5%
Quimperlé	678	748	702	761	893	835	23,2%
Concarneau	1037	1243	1310	1329	1553	1760	69,7%

La commune est fortement endettée. Chaque habitant « doit » près de 1200 € pour rembourser la dette. En global la dette se montait en 2007 à 4,65 millions d'euros, chiffre qui devrait frôler les 5 millions d'euros à la fin de 2008, compte tenu de l'emprunt de 500 000 euros contracté.

On constate que cet endettement est ancien car, dès 2002, l'endettement se situait nettement au dessus de la moyenne de la strate (près de 50% au dessus) et que cet écart, loin de se résorber, s'est encore légèrement aggravé.

Si l'on compare cet endettement à celui de communes proches, on constate :

que l'endettement de Moëlan sur mer était très bas en 2002 (moins de 4 fois par habitant que celui de Clohars) et a encore diminué en 2007 (moins de huit fois par habitant). Comment ont-ils fait, sachant qu'ils disposent d'une bibliothèque et d'une salle de spectacles haut de gamme (L'Ellipse), entre autres ?
que l'endettement de Quimperlé, pourtant très décrié suite à un audit récent, se situe en dessous de celui de Clohars Carnoët
que celui de Concarneau, faible consolation, est devenu bien pire que celui de la commune.

Evolution de la C.A.F brute par habitant

Rappelons que la C.A .F brute (capacité d'autofinancement brute) est la contribution du budget de fonctionnement au financement des investissements (remboursement du capital de la dette, dépenses d'équipement) (cliquez là pour plus de détails).

(en euros)	2002	2003	2004	2005	2006	2007	Evolution %
Clohars	121	194	203	229	241	259	114,0%
Moyenne strate	131	151	157	155	159	158	20,6%
Moelan sur mer	187	187	177	150	189	241	28,9%
Quimperlé	130	136	129	108	112	99	-23,8%
Concarneau	171	159	151	139	88	93	-45,6%

Comme nous l'avions déjà constaté dans l'article sur le budget d'investissement, l'évolution de la CAF est très positive, celle-ci ayant plus que doublé entre 2002 et 2007.

On constate une légère amélioration (compte tenu de l'inflation) pour la moyenne de la strate et Moëlan sur mer, mais sans commune mesure avec celle de la commune.

A l'inverse, les évolutions de Quimperlé et surtout de Concarneau sont très défavorables.

Evolution de la capacité de désendettement

(en années)	2002	2003	2004	2005	2006	2007	Evolution %
Clohars	8,5	5,5	5,3	5,0	4,8	4,5	-46,6%
Moyenne strate	5,4	4,8	4,6	4,7	4,7	4,9	-8,5%
Moelan sur mer	1,3	1,1	1,0	1,2	0,8	0,6	-56,2%
Quimperlé	5,2	5,5	5,4	7,0	8,0	8,4	61,7%
Concarneau	6,1	7,8	8,7	9,6	17,6	18,9	212,1%

La capacité de désendettement représente le nombre d'années qu'il faudrait à une collectivité pour rembourser la totalité de sa dette si elle y consacrait la totalité de sa CAF brute.

Elle s'obtient simplement en divisant l'endettement par la CAF brute.

On voit sur ce tableau que, grâce à l'accroissement de la CAF, la situation de la commune est excellente. Il ne lui faudrait plus que 4,5 ans en 2007 contre 8,5 en 2002.

Il faut néanmoins nuancer l'optimisme en faisant remarquer que, alors que la dette, en raison d'un minimum d'investissements nécessaires, a une tendance naturelle a progresser régulièrement, une CAF brute peut se dégrader très brusquement. C'est ce qui s'est produit à Concarneau et Quimperlé et on en voit le résultat.

Les éléments donnés lors du dernier CM sur le compte administratif et les prévisions budgétaires font craindre que ce soit le cas dès cette année

Conclusion

La commune est très endettée. Cet endettement devrait se poursuivre et l'évolution des taux n'est pas favorable.

La capacité de désendettement est très bonne, mais pourrait vite se dégrader si l'augmentation du budget de fonctionnement n'est pas contenue.

Les prochaines réunions sur le compte administratif et le budget primitif donneront les éléments pour compléter le tableau.