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  • : CAP Action Solidarite Clohars Carnoet
  • : Blog citoyen de CAP Action Solidarité, actif sur Clohars Carnoet et la Cocopaq, sur le développement durable et solidaire, la culture, la vie associative et politique
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31 décembre 2019 2 31 /12 /décembre /2019 09:12

Eco technologies Envisager l'implantation d'un pôle spécialisé sur les bio-matériaux vers Scaer ou Bannalec Groupements de collectivités avec des acteurs économiques pour favoriser le développement des écotechnologies (bois, activités d'emballage, hydroélectricité...
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8 septembre 2019 7 08 /09 /septembre /2019 21:27

PV du commissaire enquêteur du 14mai 2012 adressé à la mairie Réponse de la mairie au PV du commissaire enquêteur Rapport final du commissaire enquêteur du 20 juin 2012
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28 août 2019 3 28 /08 /août /2019 16:23

La commune de Clohars Carnoët souhaitant implanter une nouvelle station d’épuration de 17 000 équivalents-habitants sur le site de Kerzellec doit, conformément aux articles L214-1 à L214-11 (appelés également « Loi sur l’eau » ) du Code de l’Environnement...
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25 juin 2019 2 25 /06 /juin /2019 20:35

BP 2012 Charges à caractère général
Définition Regroupe les achats, les variations de stock, les services extérieurs, les impôts et taxes Commentaires Les Achats de prestations de service augmentent continument depuis 2008 : externalisation de l’aide aux séjours, voile scolaire (14 000...
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9 juin 2019 7 09 /06 /juin /2019 10:15

CA 2011 Immobilisations en cours
Définition Regroupe des dépenses sur des projets déjà existants portant sur des biens matériels. Détail des dépenses par article Commentaires La aussi l’écart entre prévisions et réalisations est énorme. Les postes importants : Extension de la crèche....
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8 juin 2019 6 08 /06 /juin /2019 19:23

Charge organique : C’est le rapport de la pollution reçue sur la capacité nominale de la station elle s’e xprime en pourcentage du flux nominal en DBO5. Exemple : une station de capacité nominale 1000 kg DBO5/jour reçoit une charge en pollution de 400...
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8 juin 2019 6 08 /06 /juin /2019 15:58

CA 2011 Immobilisations corporelles
Définition Regroupe les dépenses nouvelles portant sur des biens matériels. Détail des dépenses par article Commentaires Que dire sur un chapitre où les réalisations ne représentent que le 1/3 des prévisions ? On note, qu’une fois de plus les réalisations...
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16 mai 2019 4 16 /05 /mai /2019 13:12

CA 2011 dotations et participations
Définition Il s’agit des recettes tirées par la commune des dotations, subventions, participations versées par l’Etat et autres organismes Détail des recettes par article Commentaires Les Dotations et subventions augmentent de 14,24 % par rapport à 2010...
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10 mai 2019 5 10 /05 /mai /2019 08:42

CA 2011 Impôts et taxes
Définition Il s’agit des recettes tirées par la commune des impôts locaux (taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, taxe d’habitation) du reversement de la taxe professionnelle, d’autres impôts et de diverses taxes. Détail des recettes par article...
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23 avril 2019 2 23 /04 /avril /2019 15:40

CA 2011 Ventes de produits et prestations
Définition Il s’agit des recettes tirées par la commune de la vente de ses prestations et produits Commentaires Les ventes de prestation et produits continuent à augmenter d’un bon pas : 10,08% cette année et 20,72% par rapport à 2007 L’essentiel des...
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